1. Identification 
Association ORCHESTRE OPUS 31, domiciliée à l’UT2J MIE 5, allée Antonio Machado 31100 Toulouse (France) 

Numéro d’immatriculation : 804 150 555 00048

Responsable de la publication : Marie-Charlotte de Prada (présidente)

Contact : orchestre-opus31@gmail.com

2. Hébergement du site
Société Ligne Web Services – LWS
10, rue Penthièvre – 75008 Paris (FRANCE)

3. Crédits
Photos : Margot Nouxet, Louie Bousquieres, Anthony Vignette

Webdesign : Cécile Cloiseau, Robin Blanchard

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site ORCHESTRE OPUS 31, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et éléments multimédias, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive d’ORCHESTRE OPUS 31 ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable d’ORCHESTRE OPUS 31.

Toute violation de ces droits peut entraîner des poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des lois en vigueur.

5. Protection des données personnelles

Dans le cadre de son activité, ORCHESTRE OPUS 31 collecte et traite des données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation en vigueur. Les informations recueillies sont utilisées uniquement pour les finalités déterminées, explicites et légitimes, notamment la gestion des services proposés, la communication avec les utilisateurs et l’amélioration de l’expérience sur le site.

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6. Responsabilité

ORCHESTRE OPUS 31 met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et l’actualisation des informations publiées sur son site. Toutefois, ces informations sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité d’ORCHESTRE OPUS 31 en cas d’erreurs, d’omissions ou d’informations obsolètes.

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